Publié le 09 Avril 2025
Un nouvel outil, le simulateur de déclaration, est mis à disposition des utilisateurs, en particulier les organismes de formation et les employeurs, afin de les aider à déterminer quelles formations doivent être déclarées dans le Passeport de prévention.
Le Passeport de prévention est un service numérique dont l’objectif est de centraliser les formations en santé et sécurité au travail (SST) suivies par les travailleurs.
Ce dispositif a été mis en place pour améliorer la traçabilité des formations en SST, et donc la prévention des risques professionnels. Le déploiement des services du Passeport de prévention se fera de manière progressive en 2025 et 2026, avec pour première étape clé son ouverture pour les organismes de formation le 28 avril 2025.
À quoi sert le simulateur de déclaration ?
Un simulateur de déclaration est accessible depuis le 17 mars 2025 via le portail d’information du Passeport de prévention. Ouvert en amont du déploiement du Passeport de prévention, il accompagne les organismes de formation et les employeurs dans leur usage de l’outil, et leur permet d’anticiper leurs futures obligations.
Grâce à plusieurs questions ciblées, chaque utilisateur, qu’il soit un organisme de formation, un employeur ou un travailleur, peut déterminer si les formations dispensées ou suivies doivent faire l’objet d’une déclaration dans le Passeport de prévention.
Le simulateur de déclaration propose également un rappel des typologies de formations en SST, et de leurs règles d’alimentation au sein du Passeport de prévention.
Je me connecte au simulateur de déclaration
Pour déterminer si votre formation doit être déclarée dans le Passeport de prévention, consultez la page du simulateur de déclaration.
- Rendez-vous sur le Portail d’information du Passeport de prévention, et cliquez sur le bloc « Simulateur ».
- Pour savoir si vous devez déclarer une formation que vous avez organisée ou dispensée, cliquez sur « Accéder au simulateur ».
- Répondez à la série de questions qui s’affiche. En fonction de vos réponses, le simulateur vous indique si vous devez effectuer une déclaration ou non.